Déposée le 19 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THÉVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORCI-AVIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THÉVAC domicilié(e) 1. Allée Eugéne Delacroix, 35235 THORIGNÉ-FOUILLARD (dossier no 2125269) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 904 085 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société THÉVAC domicilié(e) (dossier no 2125269) - France.
La marque FORCI-AVIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THÉVAC S.A.R.L. - 1. Allée Eugéne Delacroix, 35235 THORIGNÉ-FOUILLARD (dossier no 2125269) - France - SIREN 324904085
Société THÉVAC - (dossier no 2125269) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 27 août 1998 n°2125269 - Publication au BOPI 1998-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398102 - Publication au BOPI 2004-08-19
Inscription le 24 juillet 2006 - Changement d'adresse n°441141 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 17 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388904 - Publication au BOPI 2004-03-17
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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